Le prochain Conseil Municipal se déroulera le
lundi 30 août à 20h
Salle Daniel Gatin
Neuilly-Crimolois
ORDRE DU JOUR
- 1) Désignation d’un secrétaire de séance
- 2) Adoption du compte-rendu de la réunion précédente
- 3) Renouvellement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à
un accroissement saisonnier d’activité - 4) Demande de rétrocession et de remboursement d’une concession de cimetière
- 5) Approbation du schéma de mutualisation – Adhésion aux services communs proposés
- 6) Affouage – lnscription à l’état d’assiette de l’exercice 2022
- 7) Signature d’une convention d’autorisation pour la réalisation d’une æuvre d’art urbain avec Orange
- 8) Fixation des ratios promus-promouvables pour les avancements de grade
- 9) Création d’un poste d’agent de maîtrise territorial- promotion interne 2021
- 10) Mise à disposition gracieuse du gymnase à titre temporaire au bénéfice de l’Ecole de Gendarmerie
de DIJON - 11) Compte-rendu de délégations du Maire
- 12) Autorisation de signature de la convention de financement pour un socle numérique dans les écoles
élémentaires entre la Région Académique de Bourgogne-Franche-Comté et la Commune de NEUILLYCRIMOLOIS - 13) Divers