Les arrêtés municipaux sont consultables, dans leur intégralité, en mairie sur les panneaux d’affichage dédiés.
2023
- 18 Circulation Route Métropolitaine 905
- 17 Stationnement Route Métropolitaine 905
- 7 Circulation rue des Girolles
- 6 Stationnement rue des Girolles
2022
- 140 Travaux route métropolitaine et chemin rural 24 – changement de dates
- 139 Occupation du domaine public – Pont de l’Ouche
- 129 Travaux route métropolitaine 108 et chemin rural 24
- 104 fermeture du passage à niveau
- 103 Circulation rues St Antoine, St Honoré
- 102 Stationnement rues St Antoine, St Honoré
- 101 Circulation rues St Antoine, République
- 100 Stationnement rue de la République
- 78 Stationnement rue de la Gentiane
- 77 Circulation rond-point de la Paix/ rue de la Gentiane
- 76 Circulation rue de Marmot
- 60 Stationnement rue de la Gentiane
- 55 Réglementation circulation festival “balai et potions”
- 54 Occupation du domaine public vide-greniers
- 53 Circulation vide-greniers
- 43 Stationnement rue des Montots
- 42 Stationnement rue de l’Eglise – Passage J de La Fontaine
- 40 Circulation rue de l’Eglise – Passage J de La Fontaine
- 39 Circulation rue des Montots
- 32 Circulation rue de Chevigny
- 31 Stationnement rue de Chevigny
- 1 Stationnement rue du Bois
2021
- 148 Circulation impasse Balzac
- 147 Stationnement impasse Balzac
- 111 Circulation rue de l’Europe
- 110 Stationnement rue de l’Europe
- 109 circulation rue du Bois
- 108 stationnement rue du Bois
- 105 Travaux 10 rue du Pâtis
- 104 interdiction stationnement rue du Patis
- 96 – Arrêté du 24 août 2021 instaurant un sens unique de circulation Rue Saint Antoine, et interdiction de stationner, commune déléguée de Crimolois
- 95 – Arrêté du 24 août 2021 instaurant un sens unique de circulation au droit du 4 rue de la République et rue Saint Honoré, commune déléguée de Crimolois
- 77 – Arrêté du 23 juin relatif au stationnement et circulation en raison du vide grenier.
- 75 – Arrêté du 23 juin Occupation domaine publique Graivôlonne
- 74 – Arrêté du 22 juin – Stationnement rue du Pâtis
- 73 – Arrêté du 22 juin – Circulation des chiens, salubrité et tranquilité publique
- 72 – Arrêté du 22 juin – Circulation rue des rosiers
- 71 – Arrêté du 22 juin – Stationnement rue des Rosiers
- 67 – Arrêté du 3 juin circulation rue de la République
- 66 – Arrêté du 3 juin 2021 Stationnement rue de la république
- 59 – Arrêté du 27 mai 2021 portant limitation de vitesse route de Dijon
- 58 – arrêté du 27 mai 2021relatif au stationnement route de Dijon
- 47 – arrêté du 1er avril 2021 portant restriction de circulation rue St Honoré
- 46 – Arrêté du 1er avril 2021 portant permis de stationnement rue St Honoré
- 45 – arrêté municipal du 1er avril 2021 portant restriction de circulation rue de Chavigny St Sauveur
- 44 – Arrêté municipal du 1er avril 2021 portant permis de stationnement rue de Chevigny St Sauveur
- 36 – Arrêté municipal de demande de subvention (DSIL) pour la rénovation énergétique d’un bâtiment communal
- 33 – Arrêté du 2 mars 2021 portant circulation place de la Liberté
- 32 – Arrêté du 2 mars 2021 Portant permis de stationnement place de la Liberté
- 31 – Arrêté du 2 mars 2021 portant restriction de circulation rue Molière
- 30 – Arrêté du 2 mars 2021 portant permis de stationnement rue Molière
- 28 – Arrêté du 23 février 20210 – stationnement rue St Honoré
- 27 – Arrêté du 23 février 2021 limitation et neutralisation de voie du St Honoré
- 24 – Arrêté du 21 janvier 2021 SNCF PN 7
- 23 – Arrêté du 21 janvier 2021 SNCF PN 6
- 5 – Arrêté du 5 janvier 2021 – Stationnement rue Lamartine
- 4 – Arrêté du 5 janvier 2021 – Circulation interdite rue Lamartine
- 3 – Arrêté du 5 janvier 2021 relatif au stationnement rue des Girolles
- 2 – Arrêté du 5 janvier 2021 Circulation alternée rue des Girolles
- Arrêté du 4 janvier 2021 portant instaurant un sens unique de circulation unique au droit du 4 rue de la République et rue Saint Honoré, commune déléguée de Crimolois
2020 – à compter du 10 juillet
- 96 – Arrêté du 18 novembre 2020 – Circulation rue de la Gentiane
- 95 – Arrêté du 18 novembre 2020 – stationnement rue de la Gentiane
- 75 – Arrêté du 21 octobre 2020 – Circulation rue Molière
- 74 – Arrêté du 21 octobre 2020 stationnement rue Molière
- 72 – Arrêté du 7 octobre 2020 Circulation place de l’Egalité
- 71 – Arrêté du 7 octobre 2020 – Stationnement place de l’Egalité
- Arrêté du 2 octobre 2020 relatif à la tenue de match sur le terrain de foot
- Arrêté municipal du 31 août 2020 instaurant un sens unique de circulation unique au droit du 4 rue de la République et rue Saint Honoré, commune déléguée de Crimolois
- Arrêté municipal du 25 août 2020 n°A2020-08-25 _ 57 “Portant obligation du port du masque sur les marchés, les brocantes, les vide-greniers
- Arrêté du 24 juillet 2020 – 20-AT-3112 / A 2020_07-24_44 – neutralisation voie / circulation interdite
- Arrêté du 17 juillet 2020 20-AT-2945 / A2020-07-17_41 – Neutralisation de voie / circulation alternée
- Arrêté du 17 juillet 2020 n°20-AV-9216 / A 2020_07-17_40 portant permis de stationnement
- Arrêté du 10 juillet 2020 – n°20-AV-8799 / A 07-10_39 portant permis de stationnement