Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
- 65 Arrêté de circulation rue de la Gare
- 64 Arrêté de stationnement rue de la Gare
- 63 Arrêté de circulation rue Jean Moulin
- 62 Arrêté de stationnement rue Jean Moulin
- 61 Arrêté d’occupation du domaine public place de la Liberté
- 60 Arrêté d’occupation du domaine public rue Général de Gaulle
- 59 Arrêté de stationnement et e circulation – vide grenier
- 58 Arrêté d’occupation du domaine public – vide greniers
- 55 Arrêté d’occupation du domaine public
- 50 Arrêté de stationnement déménagement
- 49 Arrêté de stationnement vide grenier Neuilly Festivités
- 48 Arrêté d’occupation temporaire du domaine public rue des Iris
- 47 Arrêté d’occupation temporaire du domaine public vide grenier Neuilly Festivités
- 38 Arrêté de circulation rue des Roses
- 37 Arrêté de délégation au conseiller délégué « suivi des travaux et forêt communale »
- 36 Arrêté de délégations au conseiller délégué « élaboration du budget et recherches de subventions »
- 35 Arrêté de délégations au conseiller délégué « transition écologique et biodiversité »
- 34 Arrêté de délégations au conseiller délégué « sports et espaces de loisirs »
- 33 Arrêté de délégations à la conseillère déléguée « éducation, jeunesse et Conseil Municipal Jeunes »
- 32 Arrêté de délégations au 8ème adjoint « communication communale, démocratie locale et participation citoyenne »
- 31 Arrêté de délégations au 7ème adjoint « proximité, médiation et tranquillité publique »
- 30 Arrêté de délégations au 6ème adjoint « travaux publics, urbanisme et sécurité des bâtiments publics »
- 29 Arrêté de délégations au 5ème adjoint « affaires sociales, personnes âgées et solidarités »
- 28 Arrêté de délégations au 4ème adjoint « vie associative, évènementiel et cérémonies officielles »
- 27 Arrêté de délégations au 3ème adjoint « finances locales et marchés publics »
- 26 Arrêté de délégations au 2ème adjoint « environnement, transition écologique, cadre de vie et mobilités douces »
- 25 Arrêté de délégations au 1er adjoint « affaires scolaires, extrascolaires et culturelles »
- 24 Arrêté de stationnement rue Saint Antoine
- 23 Arrêté de circulation et de stationnement rue des Iris
- 20 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public rue Nationale
- 19 Arrêté Endurocarpes
- 18 Arrêté « Chasse aux oeufs »
- 17 Arrêté « Jardin des Trouvailles »
- 16 Arrêté vide-grenier ASHNC
- 14 Stationnement EstOuvrage
- 13 Circulation rue Alexandra David Néel
- 12 Stationnement rue Alexandra David Néel
- 10 Stationnement rue de la Gentiane
- 9 Circulation rue de la Gentiane
- Arrêté 26 AT 14129 – travaux impactant la RM 108
- 8 Arrêté de circulation chemin longeant l’Ouche
- 7 Arrêté de fermeture du PN 6
- 6 Arrêté de fermeture du PN 7
- 5 Arrêté de circulation SMDA
- 4 Arrêté de stationnement rue Pasteur / rue des Roses
- 3 Arrêté de stationnement Duc et Preneuf
- 2 Arrêté de circulation rue Pasteur / rue des Roses
- 115 Stationnement rue Nationale
- 114 Arrêté de circulation rue Nationale
- 113 Arrêté circulation cérémonie de présentation aux drapeaux
- 112 AODP 17 b route de Dijon
- 110 Arrêté de stationnement chemin communal d’Ouges
- 106 AODP rue de la Glacière
- 87 Arrêté d’incorporation d’un bien sans maître
- 86 AODP 17 B route de Dijon
- 81 Interdiction de stationnement place de l’Egalité
- 77 AODP journée pétanque
- 76 AODP « Au fil de l’Ouche »
- 74 Arrêté portant permis de stationnement échafaudage
- 71 AODP Plaine des sports
- 68 Interdiction de circulation motorisée dans la forêt communale
- 67 Fermeture temporaire du passage à niveau n° 6
- 66 Interdiction partielle d’accès à l’aire de jeux
- 61 AODP rue Sénateur Jossot
- 51 Autorisation canotage pêche aux silures
- 50 Circulation rue M. Yourcenar / C. Claudel
- 49 Stationnement rue M. Yourcenar / Camille Claudel
- 48 AODP vide greniers La Graivôlonne
- 47 Circulation vide greniers
- 46 AODP rue Victor Hugo
- 45 AODP rue du Crucifix
- 44 AODP rue Marguerite Yourcenar
- 43 AODP portes ouvertes FCNCS
- 42 AODP rue Molière
- 41 AODP tournoi nocturne Hand
- 40 AODP Enduro Carp
- 39 AODP échafaudage rue Magdeleine
- 34 Interdiction de stationner rue de Marmot
- 33 Autorisation de travaux rue de Marmot
- 32 AODP ALSH
- 31 Fermeture temporaire du passage à niveau n°6
- 30 Arrêté de sonorisation Défi Social
- 29 AODP échafaudage
- 28 Stationnement concours de pétanque
- 26 AODP Vide greniers ASHNC
- 19 Interdiction temporaire de circulation CR Pré St Jacques
- 17 Autorisation de tournage
- 18 AODP rue Saint Antoine
- 16 Circulation CR Pré Saint Jacques
- 15 Stationnement CR Pré St Jacques
- 13 Stationnement élagage
- 12 Circulation élagage
- 8 Circulation cérémonie présentation aux drapeaux
- 6 AODP déménagement
- 5 Interdiction de stationner Victor Schoelcher
- 171 Stationnement clos des Genêts
- 170 Occupation temporaire du domaine public
- 166 Stationnement rue de l’Eglise
- 158 Stationnement rue St Honoré, Crucifix, Chevigny…
- 157 Circulation allée O de Gouges
- 156 Stationnement allée O de Gouges
- 155 Circulation rue C Gounod, de Gaudran …
- 154 Stationnement rue des Montots
- 153 Circulation rue de l’Orée du Bois
- 152 Stationnement rue des Girolles
- 151 Circulation rue des Genets
- 150 Stationnement rue des Genets
- 149 Circulation rue de la Gentiane
- 148 Stationnement rue de la Gentiane
- 147 Circulation rue de Gaudran
- 146 Stationnement rue de Gaudran
- 145 Circulation rue M Yourcenar et C Claudel
- 144 Stationnement rue M Yourcenar
- 143-Circulation-rue-C-CLaudel.pdf
- 120 Arrêté de circulation travaux d’élagage digue
- 119 Arrêté de stationnement travaux d’élagage digue
- 116 Occupation temporaire du domaine public La Gaule de Neuilly
- 113 Occupation temporaire du domaine public Association ArtDi
- 112 Arrêté de circulation travaux SNCTP
- 111 Arrêté de circulation travaux FTCS
- 110 Arrêté de stationnement travaux SNCTP
- 109 Arrêté de stationnement travaux de FTCS
- 107 Prolongation arrêté circulation Route de Dijon / Route Métropolitaine
- 100 Arrêté de circulation Route Nationale
- 99 Arrêté de stationnement Route Nationale
- 95 Stationnement bureau de vote n°002 – 30 juin 2024
- 94 Autorisation de passage sur chemin rural
- 93 Circulation et stationnement lors du Tour de France
- 92 Circulation Route de Dijon /M905 bis
- 91 Délégations aux conseillers
- 88 Stationnement Route Métropolitaine 905
- 87 Circulation Route Métropolitaine 905
- 82 Bien vacant sans maître
- 81 Stationnement rue de Gaudran
- 80 Circulation rue de Gaudran
- 78 Circulation Route Métropolitaine
- 77 Stationnement Route Métropolitaine
- 76 Retrait de délégation
- 75 Retrait de délégation
- 74 Retrait de délégation
- 73 Retrait de délégation
- 71 Autorisation occupation domaine public Enduro-Carp
- 70 Autorisation occupation domaine public pique-nique La Graivôlonne
- 69 Circulation allée Georges Brassens / rue Victor Hugo
- 68 Stationnement allée Georges Brassens
- 67 Circulation rue Léon Jouhaux
- 66 Stationnement rue Léon Jouhaux
- 61 Circulation rue Pasteur
- 60 Stationnement rue Pasteur
- 58 Interdiction d’accès au complexe sportif suite à la crue de l’Ouche
- 57 Interdiction de circulation suite à la crue de l’Ouche
- 56 Interdiction de manifestations
- 54 Cérémonie de présentation aux drapeaux
- 53 Stationnement Route Métropolitaine 905 b
- 52 Circulation Route Métropolitaine 905 b
- 51 Circulation Allée des Marronniers
- 50 Circulation rue de l’Eglise
- 49 Stationnement rue de l’Eglise
- 48 Stationnement Route Métropolitaine
- 47 Circulation Route Métropolitaine
- 29 Autorisation temporaire d’occupation du domaine public
- 28 Circulation rue de Marmot
- 27 Stationnement rue de Marmot
- 21 Lâcher de truites
- 24 Circulation rue des Girolles
- 25 Stationnement rue des Girolles
- Arrêté préfectoral n°980 du 5 juin 2026 sur les prélèvement d’eau dans l’Ouche
- Arrêté préfectoral n°932 du 29 mai 2026 portant franchissement du seuil de vigilance des usages de l’eau
- Arrêté préfectoral n° 827 du 30/04/2026 travaux SBO
- Arrêté n°229 instituant les commissions de propagande et fixant leurs compositions
- Arrêté préfectoral n°92 portant interdiction temporaire de vente d’artifices
- Arrêté préfectoral n° 50 portant interdiction temporaire de vente d’artifices
- Arrêté préfectoral relatif à la pratique de la pêche
- Arrêté préfectoral N°1676 du 20 novembre 2025 déterminant une zone règlementée suite à une déclaration de grippe aviaire
- Communiqué de presse grippe aviaire
- Arrêté préfectoral du 14 octobre 2025 portant arrêt de la cartographie départementale des ZAER
- Arrêté préfectoral 1488 relatif à la prévention des feux de forêts
- Arrêté préfectoral n° 1407 de levée des restrictions des usages de l’eau
- Arrêté préfectoral n°1126 du 24 juillet 2025 portant constat de franchissement des seuils entrainant la limitation ou la suspension provisoire de certains usage de l’eau
- Arrêté préfectoral n°1012 du 10 juillet 2025 portant constat de franchissement de seuils entrainant la limitation ou la suspension provisoire de certains usages de l’eau
- Arrêté préfectoral n° 953 du 2 juillet 2025 portant constat de franchissement de seuils entrainant la limitation ou la suspension provisoire de certains usages de l’eau
- Arrêté préfectoral du 12 juin 2025 relatif à la lutte contre les feux de forets et espaces naturels
- Arrêté préfectoral n° 854 concernant l’irrigation en Côte-d’Or pour l’année 2025
- Arrêté préfectoral n°835 portant règlement d’office du budget primitif 2025 du budget principal de la commune de Neuilly-Crimolois
- Avis de la Chambre Régionale des Comptes concernant le budget primitif 2025 de la commune de Neuilly-Crimolois
- Arrêté préfectoral n° 826 du 11 juin 2025 portant constat de franchissement du seuil de vigilance des usages de l’eau sur l’ensemble du territoire du département de la Côte-d’Or
- Arrêté préfectoral portant déclaration d’intérêt général de travaux restauration de la morphologie de l’Ouche.
- Arrêté préfectoral relatif à la gestion de la ressource en eau en période d’étiage
- Arrêté préfectoral ordonnant la régulation des corbeaux sur la commune
- Arrêté préfectoral interdisant provisoirement la distribution, l’achat et la vente à emporter de carburant et combustibles
- Arrêté préfectoral portant règlementation des conditions de passage du Tour de France
- Arrêté préfectoral de fermeture des écoles lors du Tour de France
- Arrêté préfectoral de circulation lors du Tour de France