Réunion du Conseil Municipal

Une réunion du Conseil Municipal se tiendra le

MARDI 22 NOVEMBRE 2O22 à 20H00
à la salle Daniel Gatin du Centre polwalent de la commune délésuée de Neuilly-lès-Diion.

  • 1) Désignation d’un secrétaire de séance
  • 2) Adoption du compte-rendu de la réunion précédente
  • 3) Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er ianvier 2023
  • 4) Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
  • 5) Organisation des temps scolaires
  • 6) Décisions modificatives budgétaire
  • 7) Modification de la délibération n” DE2O22-05-31-31
  • 8) Rachat de biens meubles acquis par une association pour le compte de la Commune
  • 9) Société Publique Locale d’Aménagement de I’Agglomération Dijonnaise – Rapport annuel de l’élu
    mandataire
  • 10)Manifestation communale de la Saint-Sylvestre 2022: détermination des tarifs
  • 11) Compte-rendu de délégations du Maire
  • 12) Questions orales
  • 13) Divers